Statuts/ règlement intérieur

Le Comité Départemental de Tourisme Equestre de Vendée (C.D.T.E. de Vendée) est une association loi 1901 dont le siège social se trouve aux Haras Nationaux, Rue Gallieni, 85000 LA ROCHE SUR YON.

Il a été créé le 17 janvier 1980 (publication au Journal Officiel du 03/02/1980) avec pour objet de regrouper les personnes physiques et morale intéressées par les activités de tourisme équestre et d’équitation de loisirs, et participer à toutes actions de nature à favoriser la reconnaissance, le recensement, la sauvegarde et l’entretien des itinéraires et des gites équestres.

Le 31 mars 1999 (publication au J.O du 1er mai 1999) un nouvel objet est ajouté : mener toutes actions, y compris judiciaires, pour la reconnaissance, le recensement, la sauvegarde et l’entretien des itinéraires de randonnée et la liberté de circulation des cavaliers et des attelages.

Les statuts ont fait l’objet de plusieurs modifications depuis sa création, la dernière version du 29 juin 2009 et approuvée en Assemblée Générale Extraordinaire le 2 octobre 2009, ainsi que le règlement intérieur, sont téléchargeables au format PDF ci-dessous :

>> STATUTS ( 4.54Mo – version du 29 juin  2009)

>> règlement intérieur CDTE85